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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTEC Industries
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S. MART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. MART
ALTEC Industries - société anonyme

Numéro de dépôt :
96634982
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque S. MART

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ALTEC Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. MART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTEC Industries domicilié(e) 2, place du Palais Bourbon, 75007 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 846 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEC Industries - France.

La marque S. MART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. MART est expirée depuis le 18 juillet 2006.

ALTEC Industries a également déposé les autres marques suivantes : HE.RO.S


ALTEC Industries - société anonyme - 2, place du Palais Bourbon, 75007 Paris - France - SIREN 382846250


ALTEC Industries - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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